Le titre subordonné est une créance proche de l’obligation dont le remboursement dépend du remboursement préalable des autres créanciers (d’où le terme subordonné). La contrepartie du risque est que la créance bénéficie d’une rémunération supérieure.

Cette subordination est une difficulté dans le cadre des comités de créanciers réunis dans le cadre d’une procédure collective: en effet dès lors que le remboursement du créancier n’interviendra que quand les autres seront remboursés, il n’est pas légitime que le créancier subordonné puisse par son vote bloquer l’adoption du plan par le comité. C’est la raison pour laquelle les textes prévoient que l’administrateur judiciaire met en place un système de valorisation des créances pour le calcul de leur droit de vote (article R626-58)

La jurisprudence semble admettre à ce sujet que l’administrateur judiciaire puisse par exemple cantonner la créance des établissements bancaires aux seuls intérêts dans le cadre des titres subordonnés ce qui est finalement logique puisqu’ils n’ont pas vocation à être remboursés tant que les autres créanciers ne le sont pas (plan TECHNICOLOR THOMSON Cass com 21 février 2012 n°11-11693).

Il existe également les titres super subordonnés, qui sont des obligations de caractère perpétuel entraînant une rémunération perpétuelle. Leur durée indéterminée est la conséquence de l’absence d’un engagement contractuel de remboursement : le remboursement s’effectue au gré de l’émetteur. En cas de liquidation, ces titres sont remboursés après les autres créanciers ( y compris les prêts subordonnés).